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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA – BEAUMES DE VENISE
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LES DENTELLES DE MONTMIRAIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES DENTELLES DE MONTMIRAIL
LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA – BEAUMES DE VENISE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
94514403
Date de dépôt :
30/03/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2024

Présentation de la marque LES DENTELLES DE MONTMIRAIL

Déposée le 30 mars 1994 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA – BEAUMES DE VENISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES DENTELLES DE MONTMIRAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA – BEAUMES DE VENISE domicilié(e) 228 Route de Carpentras - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 205 552 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, Mme MAREK Anne-Françoise domicilié(e) 28 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque LES DENTELLES DE MONTMIRAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES DENTELLES DE MONTMIRAIL est expirée depuis le 30 mars 2024.

LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA – BEAUMES DE VENISE a également déposé les autres marques suivantes : MUSCAT PONTIFICAL , DOUCEUR DES FRIMAS , CROIX DE TRIAS , TRIAS , L'OR DES BALMES , PRODUCTEURS DES TERRES DE TRIAS , Muscat Tendre , LES PATIENCES , ROUGEXCLUSIF , TERRE DES ROSES


LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA – BEAUMES DE VENISE, Société Coopérative Agricole - 228 Route de Carpentras - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France - SIREN 783205552


CABINET MAREK, Mme MAREK Anne-Françoise - 28 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Inscription le 10 avril 2003 - Rejet partiel n°368725 - Publication au BOPI 2003-04-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2004 n°2262526 - Publication au BOPI 2004-03-25

Inscription le 14 août 2003 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°375350 - Publication au BOPI 2003-08-14

Inscription le 18 mars 2004 - Changement de dénomination n°389572 - Publication au BOPI 2004-03-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Inscription le 2 avril 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°621745 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-02

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2014 n°2554218 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-27

Inscription le 21 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713518 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparation pour faire des boissons. Eaux-de-vie ; liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.